Il est constitué, conformément
à la loi du 1er juillet 1901, une association dénommée "YOGA
DETENTE". Sa durée est illimitée.
Article 2 :
L’Association a pour but
l'initiation et la pratique du yoga et toute activité contribuant à son
développement.
Article 3 :
Le siège social est fixé à
: Maison pour Tous
85 rue du bourg
79230 AIFFRES
Il pourra être transféré par
simple décision du Conseil d'Administration.
Article 4 :
L'Association est composée de
membres actifs, fondateurs, bienfaiteurs et qualifiés. Est membre actif toute
personne physique et morale cotisant et contribuant donc activement à la
réalisation des objectifs.
Article 5 :
Chaque membre prend
l'engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à
l'entrée de l'Association.
Article 6 :
Le
prix de la carte d'adhérent est fixé annuellement à l'Assemblée Générale.
Article 7 :
La
qualité de membre se perd par :
-
démission
-
décès
-
radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la
cotisation
-
exclusion prononcée par le Conseil d'Administration pour infraction aux
présents statuts, ou motifs graves portant préjudice moral ou matériel à
l'Association.
Article 8 :
Les ressources de
l'Association sont constituées par :
- les cotisations versées par
les membres
- les subventions publiques
qui pourraient lui être attribuées
- les dons et legs
- les intérêts et redevances
des biens et valeurs qu'elle pourrait posséder
- les sommes perçues en
contrepartie des prestations fournies par l'association à ses membres
- toutes les ressources non
interdites par la loi.
Article 9 :
L'Association
est administrée par un Conseil d'Administration désigné pour un an.
Les
membres du Conseil d'Administration sont rééligibles.
L'Assemblée
Générale élit le Conseil d'Administration, et le Conseil d'Administration élit,
chaque année, au scrutin secret, un bureau comprenant :
-
un(e) président(e)
-
un(e) secrétaire
-
un(e) trésorier(e)
Article 10 :
Le Conseil d'Administration
se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président, ou sur la
demande du quart de ses membres.
Article 11 :
L'Assemblée
Générale comprend tous les membres de l'Association à l'exception des membres
qui versent une cotisation inférieure au montant de la carte d'adhérent.
Article 12 :
Les
statuts peuvent être modifiés par l'Assemblée Générale sur proposition du
Conseil d'Administration ou sur proposition d'un dixième des membres dont se
compose l'Assemblée Générale.
Article 13 :
En cas de dissolution
prononcée à l'Assemblée Générale, l'actif, s'il y a lieu, est dévolu
conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901, et au décret du 16
août 1901.
Article 14 :
Un règlement intérieur peut
être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par
l'Assemblée Générale ordinaire la plus proche, ainsi que ses modifications
ultérieures.
Ce règlement éventuel est
destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux
qui ont trait à l'administration et à la vie de l'Association.